Conditions générales du contrat
Canada
Cher membre indépendant de Healy World,
Bienvenue dans la famille Healy World ! Les présentes conditions générales contiennent des informations importantes sur votre rôle en tant que membre indépendant de Healy World (Independent Healy World Member – IHWM). Nous vous demandons de les lire attentivement avant de les accepter numériquement en cochant la case correspondante. En acceptant ces conditions, vous concluez un contrat juridiquement contraignant avec Healy World Canada Ltd, C/O TMF Canada Inc, 1 University Ave, 3rd Floor, Toronto, ON M5J 2P1, Canada.
De plus, le plan de rémunération de Healy World (« Compensation plan »), les règles de conduite de Healy World (« Rules of Conduct ») et la politique de confidentialité de Healy World à l’intention des IHWM (« Privacy notice for IHWM ») sont intégrés au présent contrat. Tous les IHWM doivent se conformer à ces documents dans le cadre de leurs obligations contractuelles. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact.amer@healy.world.
1. Acceptation d’inscription en tant que Membre Indépendant Healy World
1.1. Demande d’adhésion et acceptation : En acceptant la présente convention, vous demandez à devenir membre indépendant de Healy World (ci-après « IHWM »). L’adhésion est soumise aux conditions énoncées dans le présent document et dans l’accord IHWM. Healy World se réserve le droit de rejeter votre demande à sa seule discrétion. Une fois que Healy World a accepté votre demande, une entente exécutoire est créée entre vous (ci-après « vous “) et Healy World Canada Ltd, une société canadienne située au 1, avenue University, 3e étage, Toronto, ON M5J 2P1, Canada (ci-après ” Healy World »).
Aux fins de la présente entente et de toute correspondance entre Healy World et les IHWM, l’emplacement de Healy World et des IHWM indiqué dans la présente entente est réputé être l’emplacement exact jusqu’à ce qu’une notification écrite d’un changement d’emplacement soit fournie par l’autre partie.
Le représentant signant la demande d’adhésion et l’accord de membre indépendant de Healy World affirme qu’il est autorisé à conclure la présente entente au nom de la personne ou de l’entreprise inscrite comme demandeur.
1.2. Éléments de l’accord : La présente convention comprend également le plan de rémunération de Healy World, les règles de conduite de Healy World et la politique de confidentialité de Healy World à l’intention des membres indépendants de Healy World. Vous pouvez accéder à ces documents via votre BackOffice ou en demander des copies imprimées. Ce contrat décrit également les modalités de paiement par l’intermédiaire de la plateforme iPayout. Aucune autre utilisation, représentation, garantie ou accord de quelque nature que ce soit ne sera valable, sauf par écrit.
1.3. Compte iPayout : Tous les paiements de commissions seront effectués exclusivement via un compte iPayout, que vous utilisez comme unique méthode de paiement. La plateforme iPayout respecte les normes strictes KYC (Know Your Customer), et le non-respect des vérifications requises entraînera des retards ou la rétention des paiements. La plateforme iPayout est indépendante de Healy World, et les conditions générales de iPayout s’appliquent. Vous trouverez de plus amples informations ici : https://www.i-payout.com/terms-of-service. Veuillez noter que le compte iPayout est géré par iPayout et non par Healy World. Si vous avez des questions ou des problèmes en rapport avec iPayout, veuillez contacter leur service client. AUCUN PAIEMENT NE PEUT ÊTRE EFFECTUÉ SANS COMPTE IPAYOUT ; AUCUNE EXCEPTION N’EST POSSIBLE.
1.4. Conditions d’adhésion : Pour être reconnu en tant que IHWM, vous devez avoir l’âge légal dans votre province de résidence, avoir la capacité juridique d’agir et fournir tous les documents (par exemple, le numéro d’identification fiscale ou le numéro de TVA) tels qu’ils sont définis par Healy World. Le non-respect de ces conditions peut entraîner le rejet ou la suspension de votre demande.
1.5. Obligations fiscales : La demande du IHWM doit être accompagnée d’un numéro d’identification fiscale ou d’un numéro de TVA, en fonction des exigences légales locales. En tant que IHWM, vous êtes toujours responsable du respect de toutes les obligations fiscales liées aux revenus que vous tirez de vos activités en tant que IHWM et qui sont imposées par tout organisme fédéral, provincial, réglementaire ou fiscal. En inscrivant votre numéro de sécurité sociale (ou votre numéro fédéral d’identification fiscale, le cas échéant) sur ce formulaire de demande et d’accord, vous certifiez que ce numéro est votre numéro d’identification de contribuable exact et que vous n’avez pas été un distributeur de Healy World, ou un partenaire, un actionnaire ou un directeur d’une entité ayant un IHWM de Healy au cours des six derniers mois. Il ne peut y avoir qu’une seule adhésion par numéro SS# ou numéro d’identification fiscale. Vous comprenez également que toute fausse représentation intentionnelle de toute information que vous fournissez dans la présente demande et entente de distribution peut entraîner des mesures de la part de Healy World pouvant aller jusqu’à la résiliation du présent accord.
1.6. Présentation de preuves : Si vous ne fournissez pas les documents requis (par ex., une preuve d’identité) dans les 30 jours suivant votre inscription, Healy World se réserve le droit de suspendre votre adhésion ou d’y mettre fin et de retenir tout paiement en suspens.
2. Durée du contrat
Le présent contrat IHWM est conclu pour une durée d’un an et sera automatiquement renouvelé pour des périodes successives d’un an, à moins qu’il ne soit résilié par l’une ou l’autre des parties conformément aux dispositions du présent accord.
Clause d’inactivité :
Les IHWM qui sont inactifs pendant une période de 12 mois (par exemple, qui ne se sont pas connectés à leur BackOffice) peuvent voir leur compte désactivé pour des raisons de protection des données. Healy World vous informera à l’avance de cette mesure. Lors de la désactivation du compte, les commissions ou bonus restants seront perdus et deviendront l’entière propriété de Healy World.
3. Relation avec Healy
3.1. Indépendance : Vous êtes un entrepreneur indépendant et devez vous présenter comme tel dans toutes vos communications publiques, y compris sur les réseaux sociaux et lors d’événements. Aucune relation d’emploi, d’agence ou de franchise n’est créée entre vous et Healy World en vertu du présent contrat. Vous devez toujours vous identifier en tant que Membre Indépendant Healy World sur les réseaux sociaux et lors d’événements. VEUILLEZ NOTER QUE VOUS NE SEREZ PAS CONSIDÉRÉ(E) COMME UN EMPLOYÉ DE LA SOCIÉTÉ Healy World AUX FINS DE LA FISCALITÉ FÉDÉRALE OU PROVINCIALE. Healy World n’est PAS responsable de la retenue, et ne doit pas retenir ou déduire des primes, le cas échéant, ou des impôts de quelque nature que ce soit, à moins qu’une telle retenue ne soit légalement requise.
3.2. Respect de la loi et des normes : En tant que IHWM, vous êtes tenu de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Cela inclut, sans s’y limiter, la protection des consommateurs, les lois sur la protection de la vie privée et les normes industrielles. Tout manquement à ces obligations peut entraîner la résiliation immédiate de votre contrat et la perte de vos commissions. Vous devez éviter les activités qui pourraient nuire à la réputation de Healy World, des produits Healy® ou d’autres IHWM.
3.3. Utilisation des marques de commerce et de la propriété intellectuelle de Healy® : Vous ne pouvez pas utiliser le nom, les marques de commerce ou les autres droits de propriété intellectuelle de Healy World sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de Healy World. Cela s’applique également au nom Healy dans votre présence sur les réseaux sociaux, vos blogs ou vos événements. Il est interdit à un IHWM de posséder ou d’utiliser un nom de domaine Internet qui est semblable ou similaire à la société Healy World ou à des noms de produits ou à des noms de domaine. Tout distributeur qui possède ou utilise un tel domaine doit céder la propriété du nom de domaine à Healy World. Toutes les autorisations sont révocables et de portée limitée. Vous ne devez pas créer ou utiliser du matériel qui pourrait enfreindre les droits de propriété intellectuelle de Healy World, y compris les marques de commerce, les œuvres protégées par le droit d’auteur et les secrets commerciaux. TOUTE UTILISATION DE DOCUMENTATION NON AUTORISÉE EST STRICTEMENT INTERDITE ET CONSTITUE UN MOTIF DE RÉSILIATION. EN OUTRE, TOUTE PUBLICITÉ NON AUTORISÉE DES PRODUITS DE HEALY WORLD OU DU PLAN DE MARKETING, SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, IMPRIMÉE OU ÉLECTRONIQUE (Y COMPRIS L’INTERNET, LE TÉLÉMARKETING OU LES ENVOIS EN NOMBRE), EST STRICTEMENT INTERDITE ET CONSTITUE UN MOTIF DE RÉSILIATION IMMÉDIATE DE L’ACCORD. VOUS COMPRENEZ QUE L’UTILISATION OU LA REPRODUCTION NON AUTORISÉE DE MARQUES COMMERCIALES OU DE DOCUMENTS PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR CONSTITUE UNE VIOLATION DE LA LOI FÉDÉRALE.
En tant que IHWM, vous vous engagez à :
1) Ne prendre aucune mesure susceptible d’enfreindre les marques déposées et les œuvres protégées par le droit d’auteur de Healy ou d’autres droits de propriété intellectuelle, ou de porter atteinte à la bonne volonté de Healy qui y est associée ;
2) Ne pas utiliser de marques de commerce, de logos, de dessins ou d’autres marques distinctives qui sont similaires à ceux de Healy et qui pourraient prêter à confusion. Ceci inclut l’utilisation de telles marques similaires dans tout matériel, publicité, papeterie ou autre représentation en lien avec votre entreprise Healy ;
3) Ne pas promouvoir ou associer faussement des marques de commerce et des œuvres protégées par le droit d’auteur de tiers.
Si vous avez des questions, veuillez en faire part au département de Compliance.
3.4. Responsabilité des coûts : En tant que IHWM, vous êtes entièrement responsable de tous les coûts associés à l’exploitation de votre entreprise indépendante Healy World. Healy World n’est pas responsable de vos dépenses professionnelles.
3.5. Code de conduite : En tant que IHWM, vous êtes tenu d’adhérer en tout temps aux « Rules of Conduct » de Healy World. Vous trouverez ci-dessous les principaux points du Code de Conduite :
3.5.1. Réinscription après résiliation : S’il a été mis fin à votre contrat IHWM, vous pouvez demander à être réenregistré en tant que IHWM après une période minimale de six (6) mois, à condition que la résiliation ne soit pas due à une violation des règles de conduite.
3.5.2. Demandes de renseignements de la presse : En tant que IHWM, vous n’êtes pas autorisé à répondre aux demandes de renseignements des médias ou de la presse concernant Healy World, y compris ses produits, son plan de rémunération ou tout autre aspect de ses activités. Toutes ces demandes doivent être immédiatement transmises à l’équipe désignée des affaires publiques de Healy World par courriel à l’adresse public.affairs@healy.world pour obtenir une réponse officielle.
3.5.3. Restrictions sur le marché : Vous ne pouvez promouvoir et distribuer les produits de Healy World ou parrainer de nouveaux IHWM que dans les marchés qui ont été officiellement ouverts par Healy World. Toute activité commerciale non autorisée est strictement interdite.
3.5.4. Interdiction des achats artificiels : Vous n’êtes pas autorisé à acheter des produits pour vous-même ou par l’intermédiaire de tiers au-delà de vos besoins réels dans le but de générer ou de simuler des demandes de commissions.
3.5.5. Informations exactes : Il est de votre responsabilité de vous assurer que vos coordonnées personnelles et de contact avec Healy World sont toujours à jour et exactes. Le non-respect de cette obligation peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte et la confiscation de toute commission en suspens.
3.6 Relation avec la downline : En tant que IHWM, vous êtes responsable de la supervision et du soutien des IHWM parrainés dans le cadre du programme et dans votre ligne descendante générée par les bonus. Vous acceptez de maintenir une communication et un soutien mensuels avec les IHWM de votre ligne descendante génératrice de bonus par le biais des moyens suivants, ou d’une combinaison de ces moyens : contact personnel, communication téléphonique, communication écrite, par fax ou par email, et participation aux réunions des IHWM.
4. Avantages pour les membres (IHWM)
En tant que IHWM, vous bénéficiez d’avantages importants, dans la mesure où vous respectez pleinement les dispositions du contrat IHWM. Ces avantages comprennent notamment :
4.1. Accès au BackOffice, à la formation et aux ressources marketing : Vous avez le droit d’accéder au BackOffice, à l’académie de formation en ligne et aux outils marketing fournis par Healy World.
4.2. Droits de parrainage et de publicité : Vous pouvez recruter de nouveaux IHWM et promouvoir les produits Healy conformément aux politiques de marketing de Healy World. Les listes et les noms des IHWM et des clients appartiennent à Healy World et sont la propriété intellectuelle de cette dernière ; ils ne peuvent jamais être utilisés à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable de la société.
4.3. Primes et commissions : Vous pouvez être admissible à des primes et à des commissions conformément au plan de rémunération de Healy World.
5. Résiliation
5.1. Résiliation par IHWM : En tant que IHWM, vous avez le droit de résilier le contrat IHWM à tout moment avec effet immédiat par notification écrite (également par e-mail) à Healy World. Les factures finales seront émises après la fin de la période de commission respective.
5.2. Résiliation par Healy World : Healy World se réserve le droit de résilier immédiatement le présent contrat en cas de violation du contrat, des règles éthiques ou des obligations légales de votre part. Si votre contrat est résilié pour un motif valable, toutes les commissions ou primes non payées seront définitivement perdues. Healy World se réserve le droit de déduire de vos paiements de commissions, tout montant que vous lui devez, que ce soit en partie ou en totalité. Vous n’êtes autorisé à compenser les réclamations que vous avez contre Healy World que si ces réclamations sont incontestées ou ont été confirmées par un tribunal.
6. Achat des produits
6.1. Description du produit : Une description spécifique, claire et détaillée de chaque produit offert par Healy World, y compris les caractéristiques, le prix et la disponibilité du produit, sera fournie sur le site officiel de Healy.
6.2. Modifications et suspensions : Healy World se réserve le droit de discontinuer ou de suspendre tout produit ou gamme de produits et de modifier les prix de tout produit, abonnement ou service offert par Healy World en tout temps.
6.3. Conditions générales : Les achats de produits Healy® sont assujettis aux conditions générales applicables qui se trouvent sur le site Web de Healy World.
6.4. Exigences relatives aux ventes au détail et à la vérification des dossiers : Vous devez vendre la majorité (plus de 70 %) de vos commandes de produits en gros à des consommateurs qui ne sont pas membres de l’IHWM avant de commander à nouveau des produits. Les registres des ventes au détail doivent être conservés et faire l’objet d’un examen et d’une vérification à la demande de la Société.
7. Matériel de formation
Le matériel de formation de Healy est disponible dans le BackOffice, ainsi que dans votre académie de formation en ligne : https://academy.healy.world.
Healy World peut également vous contacter par courrier électronique ou par d’autres moyens de communication dans le cadre de la relation contractuelle afin de vous fournir des supports de formation sur les produits ou services que nous offrons ou avons l’intention d’offrir. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans notre politique de confidentialité.
8. Clause de non-concurrence
En tant que IHWM, vous acceptez de ne pas vendre de produits concurrents de la même catégorie à d’autres IHWM ou d’utiliser des événements ou des ressources parrainés par Healy pour promouvoir des produits concurrents. En tant que IHWM, vous ne pouvez pas :
8.1 Vendre à des IHWM non parrainés : Ne pas vendre ou tenter de vendre des produits du même secteur d’activité ou de la même catégorie à un IHWM que vous n’avez pas personnellement parrainé, que ce soit à des fins lucratives ou non.
8.2. Sponsoring croisé : Un IHWM ne peut pas parrainer un autre IHWM de Healy World dans une autre société de marketing de réseau. En outre, aucun IHWM ne peut participer à une action qui ferait en sorte qu’un autre IHWM soit parrainé par quelqu’un d’autre dans une autre société de marketing de réseau. Un investissement important est réalisé lorsqu’un parrainage a lieu, formant ainsi une relation d’affaires de grande valeur entre deux IHWM. Healy World estime qu’elle a la responsabilité de protéger ces relations et considère le parrainage croisé comme un motif de résiliation. Les distributeurs ne peuvent pas faire de parrainage croisé ou se permettre d’être parrainés dans une autre branche descendante ou organisation au sein du programme de Healy World.
8.3. Incitation à la vente : Il est interdit d’inciter, de tenter de vendre ou d’encourager la vente de ces produits à tout IHWM que vous n’avez pas personnellement parrainé, que ce soit à des fins lucratives ou non.
8.4. Exploitation des connaissances et des relations : Ne pas exploiter vos connaissances ou vos liens avec un autre IHWM que vous n’avez pas personnellement parrainé, y compris vos connaissances liées à votre ligne de parrainage individuelle, pour promouvoir la vente de produits de catégorie identique à un IHWM, que ce soit ou non à des fins lucratives.
8.5. Utilisation des évènements et des médias de Healy : N’utilisez pas les événements ou les médias parrainés par Healy, qu’ils soient ou non conçus pour bénéficier aux IHWM, pour soutenir ou tirer profit de la vente ou de la promotion de produits identiques à ceux de la catégorie.
9. Paiements et primes
Les commissions sont versées conformément aux modalités et aux méthodes de paiement spécifiées dans le plan de rémunération de Healy World.
9.1. iPayout : Comme indiqué au point 1.3, les commissions et les primes sont payées exclusivement par l’intermédiaire d’un compte iPayout externe (portefeuille électronique). Afin d’utiliser un compte iPayout, un contrat séparé doit être conclu avec iPayout, avec les termes et conditions décrits lors du processus d’enregistrement (i-payout | eWallet). Ce compte est soumis aux conditions générales distinctes d’iPayout. Aucun paiement ne peut être effectué sans compte iPayout ; aucune exception n’est possible.
9.2. Règlements : Le IHWM est tenu de vérifier immédiatement les décomptes émis et de notifier sans délai toute objection à Healy World. Toutes les demandes de commissions sont basées sur le plan de rémunération valide respectif, qui peut être consulté dans le BackOffice. Les commissions, primes ou autres paiements incorrects doivent être signalés par écrit à Healy World dans les 15 jours suivant le paiement incorrect. Passé ce délai, les commissions, primes ou autres paiements sont réputés avoir été approuvés.
9.3. Expiration des primes : Les commissions et les bonus du plan de rémunération ou des promotions doivent être retirés au plus tard douze (12) mois après avoir été crédités sur le compte iPayout. Passé ce délai, le droit aux montants non retirés s’éteint. Ces montants ne sont pas remboursables et deviennent l’entière propriété de Healy World.
9.4. Avis de non-responsabilité concernant les revenus : En tant que IHWM, vous n’avez aucune garantie de revenus, ni de profits ou de succès. Veuillez noter que toute récompense financière sera basée sur la capacité, l’effort personnel et l’initiative. À cet égard, vous ne devez pas affirmer, directement ou indirectement, qu’une personne peut gagner ou gagnera un montant ou un revenu donné, ni que tous les IHWM réussiront. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE TOUT PLAN DE COMPENSATION MIS EN PLACE PAR HEALY WORLD POUR LA COMMERCIALISATION DE SES PRODUITS COMPORTE DES EXIGENCES SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE RAPPORTS ET DE DÉLAIS DE QUALIFICATION. IL INCOMBE AU IHWM DE LES COMPRENDRE ET DE S’Y CONFORMER. LE NON-RESPECT DE CES EXIGENCES PEUT AFFECTER LES PRIMES ET LA COMPENSATION DU IHWM ET AUCUNE EXCEPTION NE PEUT ÊTRE FAITE.
9.5. Rémunération au détail et soumission des documents en temps voulu : Toute la rémunération est générée conformément au plan de rémunération de Healy World, qui est fondé sur les ventes de produits au détail au consommateur final et qui se trouve sur le site Web de Healy World. Aucun IHWM ne recevra de rémunération pour le parrainage ou le recrutement d’autres IHWM au sein de la Société. TOUS LES DOCUMENTS ET/OU PAIEMENTS REÇUS PAR LES IHWM auprès des nouveaux recrutés DOIVENT ÊTRE ENVOYÉS À LA SOCIÉTÉ AU PLUS TARD 48 HEURES APRÈS QUE LE NOUVEAU IHWM A SIGNÉ LES FORMULAIRES. LE FAIT DE RETENIR DÉLIBÉRÉMENT DES DOCUMENTS AUPRÈS DE HEALY WORLD PEUT AVOIR DES CONSÉQUENCES NÉGATIVES POUR LE NOUVEAU IHWM ET CONSTITUE UN MOTIF DE RÉSILIATION IMMÉDIATE DE « L’ACCORD ».
10. Modifications du présent contrat
10.1. Modifications : Healy World se réserve le droit de modifier les termes du contrat IHWM, en tout ou en partie, à tout moment. La société peut à certains moments, pour maintenir la viabilité de la société, fixer un plafond égal à quarante-deux pour cent du chiffre d’affaires brut de la société pour le total des primes à verser à la force de travail de l’IHWM. L’entreprise se réserve le droit d’ajuster les chèques de primes si nécessaire, afin de se conformer à cette disposition. Ces modifications seront communiquées par lettre d’information à l’IHWM, par avis dans votre BackOffice, par affichage sur le site web de Healy World, ou par tout autre moyen de communication autorisé par la loi applicable, et deviendront, après notification à IHWM, une partie contraignante du présent Accord.
10.2. Entrée en vigueur des modifications : Toute modification entrera en vigueur à la date spécifiée dans l’avis, mais au plus tôt quatre (4) semaines après l’avis, sauf disposition contraire de la loi applicable.
11. Interdiction de cession
Ni le contrat IHWM dans son ensemble, ni les droits et obligations individuels découlant du contrat IHWM ne peuvent être cédés, délégués ou transférés de quelque manière que ce soit par vous sans le consentement écrit exprès et préalable de Healy World, lequel consentement ne peut être refusé sans motif valable. Toute tentative de transfert ou de cession du présent contrat sans le consentement écrit exprès de Healy World rend le présent contrat annulable à la discrétion de Healy World et peut entraîner la résiliation de votre adhésion et la résiliation du « contrat ». Le poste d’IHWM ne peut être hérité ou légué.
12. Protection des données
Vos données personnelles seront traitées par Healy World conformément à notre « Avis de confidentialité pour les IHWM ». Veuillez lire attentivement l’avis de confidentialité.
En tant que vendeur indépendant, vous êtes tenu de respecter toutes les lois et tous les règlements relatifs à la protection des données en vigueur dans votre province de résidence et au niveau fédéral. Vous devez vous assurer que toutes les données à caractère personnel que vous collectez, traitez ou stockez dans le cadre de votre travail en tant que IHWM sont traitées de manière légale, équitable et transparente. Cela inclut la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données contre l’accès non autorisé, la perte ou l’utilisation abusive. En outre, vous êtes tenu d’informer les personnes concernées de leurs droits en matière de protection des données et, si nécessaire, de leur permettre d’accéder à leurs données. Vous pouvez être tenu personnellement responsable en cas de manquement à ces obligations.
13. Consentement à l’utilisation de matériel photographique et audiovisuel, à l’utilisation d’enregistrements de matériel et à la présentation
13.1. L’IHWM accorde à Healy World le droit, à titre gratuit, d’enregistrer et d’utiliser du matériel photographique et/ou audiovisuel contenant son image, des enregistrements vocaux ou des déclarations et citations dans le cadre de ses activités en tant qu’IHWM. Cela comprend également les enregistrements et les images des webinaires en ligne. En signant la candidature de l’IHWM et en prenant connaissance des présentes conditions générales de l’IHWM, ce dernier consent expressément à la publication, à l’utilisation, à la reproduction et à la modification de ses citations, de ses enregistrements ou de ses images.
13.2. Il est interdit à l’IHWM d’effectuer des enregistrements audio, vidéo ou autres d’événements sponsorisés par Healy World, de conférences téléphoniques, de discours, de réunions ou de webinaires en ligne à des fins commerciales, personnelles ou professionnelles. L’IHWM ne peut pas enregistrer, faire ou compiler des présentations audio ou vidéo ou des enregistrements d’événements, de discours, de conférences téléphoniques, de réunions ou de webinaires en ligne de Healy World sans l’accord écrit préalable de Healy World.
14. Confidentialité de l’information
La Société peut périodiquement fournir des informations sous forme de données, de généalogies, de rapports et d’autres documents, ainsi que des informations à l’IHWM concernant l’organisation, les achats de produits et la gamme de produits de l’IHWM. Les deux parties conviennent de traiter toutes les informations confidentielles reçues dans le cadre du présent accord comme strictement confidentielles. Les informations confidentielles comprennent toutes les données non publiques, exclusives ou sensibles qu’une partie fournit ou met à la disposition de l’autre partie, y compris, mais sans s’y limiter, les secrets commerciaux, les données techniques, les informations financières, les plans d’entreprise, les listes de clients, les relations commerciales avec les fournisseurs et les fabricants, ainsi que d’autres informations commerciales.
Les obligations de confidentialité survivent à la résiliation du présent accord pendant une période de cinq ans. Les informations confidentielles sont exemptées de cette obligation si elles
(1) étaient déjà connues du public au moment de leur divulgation ou le deviennent après leur divulgation sans qu’il y ait faute de la partie qui les reçoit ;
(2) étaient légalement connues de la partie destinataire avant leur divulgation par la partie divulgatrice ;
(3) ont été développées de manière indépendante par la partie destinataire sans référence aux informations confidentielles de l’autre partie ;
(4) ont été légalement fournies à la partie destinataire par un tiers sans restriction de divulgation.
En cas d’obligation légale ou de décision judiciaire de divulguer des informations confidentielles, la partie destinataire en informe rapidement la partie divulgatrice par écrit afin de lui donner la possibilité de prendre les mesures de protection qui s’imposent.
15. Loi applicable et résolution des conflits
La présente entente est régie par les lois de la province de l’Ontario et lie les héritiers, les successeurs et les ayants droit de Healy World Canada Ltd. et de l’IHWM. Dans l’éventualité d’un différend entre IHWM et Healy World quant à leurs droits, devoirs et obligations respectifs en vertu du présent contrat, ou dans l’éventualité d’une réclamation ou d’une violation du présent contrat, Healy World et IHWM conviennent que ces différends seront exclusivement réglés par arbitrage exécutoire en vertu des règles commerciales de l’American Arbitration Association, l’arbitrage devant avoir lieu à Orlando, en Floride. L’arbitre peut accorder, outre un redressement déclaratoire, une injonction préliminaire ou permanente, des dommages-intérêts compensatoires, ainsi que des frais raisonnables et des honoraires d’avocat à la partie gagnante. Les honoraires d’avocat et/ou les frais sont maintenus pendant toute la durée de la procédure d’appel ou d’exécution de l’arbitrage. La décision de l’arbitre est définitive et peut être appliquée par tout tribunal compétent. Cette disposition ne doit pas être interprétée comme interdisant à l’une ou l’autre partie d’obtenir une injonction préliminaire ou permanente auprès d’un tribunal compétent. Cette disposition survivra à la résiliation ou à l’expiration du présent accord.
16. Clause de forme écrite
Les modifications ou ajouts au présent accord doivent être effectués par écrit et signés par les deux parties.
17. Exclusion de responsabilité
17.1. Responsabilité limitée à la simple négligence : La responsabilité de Healy World est limitée aux cas de simple négligence, notamment en cas de manquement à des obligations contractuelles essentielles, dont le respect est indispensable à la bonne exécution du contrat et sur le respect desquelles le partenaire contractuel compte régulièrement et peut compter. Dans ces cas, la responsabilité est limitée aux dommages typiques et prévisibles. Cette limitation de responsabilité s’applique également aux dommages causés par une négligence grave de la part d’employés ou d’agents de Healy World qui ne sont pas des organes exécutifs ou des cadres supérieurs.
17.2. Exceptions aux limitations de responsabilité : Sous réserve des limites prévues par la loi, la Société décline toute responsabilité, et l’IHWM libère par la présente Healy World Canada Ltd. de toute obligation et renonce à toute réclamation relative à des pertes de profits, des dommages indirects, directs, spéciaux ou consécutifs, ou toute autre perte subie ou encourue par un IHWM en conséquence de :
1) la violation de l’accord par le IHWM
2) toute donnée ou information incorrecte ou erronée fournie par un IHWM ou ;
3) du manquement à l’obligation de fournir toute information ou donnée nécessaire à la Société pour mener à bien ses activités, y compris, mais sans s’y limiter, l’inscription et l’acceptation d’un IHWM dans le plan ou le paiement des primes. Chaque IHWM doit indemniser et dégager de toute responsabilité la Société, ses sociétés affiliées, ses sociétés présentes, ses filiales, ses actionnaires, ses dirigeants et administrateurs, ses employés et ses agents en cas de réclamation, de dommage, de responsabilité ou de dépense (y compris les honoraires d’avocat et les frais de justice) invoqués ou subis par l’un d’entre eux en raison de la violation par le IHWM des conditions générales du présent accord ou du manuel, des pratiques commerciales du IHWM ou du non-respect par le IHWM de toute réglementation fédérale, provinciale ou locale en vigueur ;
4) la promotion ou l’exploitation de l’adhésion et toute activité connexe (par ex. la présentation des produits ou du plan de rémunération de Healy World, la conduite d’un véhicule motorisé, la location d’installations de réunion ou de formation, etc.)
17.3. Indemnisation des dépenses futiles : Les limitations susmentionnées relatives aux demandes de dommages-intérêts s’appliquent également aux demandes de remboursement de dépenses futiles.
18. Clause de sauvegarde
Si l’une des dispositions du présent contrat est ou devient invalide ou inapplicable, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions.
Les parties contractantes s’engagent à remplacer la disposition invalide ou inapplicable par une disposition valide et applicable qui se rapproche le plus possible de l’objectif économique de ladite disposition.
19. Engagement relatif à la vente de produits aux consommateurs
En tant que membre indépendant de Healy World, vous devez mettre l’accent sur la vente et la distribution des produits de consommation de Healy World Canada Ltd. aux utilisateurs finaux.
20. Avis de non-responsabilité en matière de réglementation
Aucun procureur général ou autre organisme de réglementation n’examine, n’appuie ou n’approuve un produit, un programme de rémunération ou une entreprise. Il est donc interdit de faire de telles déclarations à d’autres personnes.
21. Interdiction d’allégations trompeuses
Il est interdit de faire des déclarations fausses ou trompeuses sur la position d’IHWM ou sur les produits de la société, y compris, mais sans s’y limiter, de prétendre que les produits de la société diagnostiquent, guérissent ou préviennent des maladies. Il est également interdit d’afficher des chèques de bonus et de faire des projections de revenus aux distributeurs potentiels.
22. Date d’entrée en vigueur
La présente entente n’entrera en vigueur et ne liera aucune des parties tant qu’elle n’aura pas été reçue et acceptée par Healy World à son siège social de Toronto, en Ontario.
Règles éthiques
Nous vous souhaitons la bienvenue et beaucoup de succès et de plaisir dans votre travail en tant que Membre Indépendant de Healy World (« IHWM »). Dans le cadre de la distribution de nos produits et des contrats avec d’autres personnes, le respect et la sécurité du consommateur, le sérieux, la coopération équitable entre nous ainsi que dans l’ensemble de l’environnement du marketing de réseau et le respect de la loi et des bonnes mœurs sont toujours au premier plan pour nous.
C’est pourquoi nous vous demandons de lire attentivement les règles déontologiques suivantes ainsi que nos conditions générales pour les partenaires contractuels et de vous en inspirer dans votre travail quotidien.
Nos règles éthiques pour les relations avec les consommateurs
En tant que IHWM, vous devez fournir aux clients des informations véridiques, claires et non trompeuses. Il vous est interdit de faire de fausses déclarations au sujet des produits Healy ou de la rémunération.
Les IHWM se présentent honnêtement par leur nom et en tant que IHWM de Healy World au début de la conversation de vente lors d’un contact personnel ou téléphonique avec le consommateur, sans avoir été sollicités pour le faire. Ils révèlent également l’objectif commercial de leur visite ou de leur appel au début de la conversation de vente et indiquent clairement quels produits ou services seront offerts.
À la demande du consommateur, ils renoncent à une visite commerciale, reportent la conversation ou interrompent amicalement une conversation entamée. Les IHWM ne se comportent jamais de manière intrusive. En particulier, les visites et les contacts téléphoniques doivent avoir lieu à des moments appropriés, sauf si le consommateur a expressément demandé qu’il en soit autrement. Le IHWM n’appelle un consommateur à des fins publicitaires qu’avec l’accord préalable exprès de ce dernier.
Lors d’un contact avec un client, le IHWM doit informer le consommateur sur tous les points concernant les produits proposés et – à la demande du consommateur – également sur les possibilités de vente. Toutes les informations sur les produits doivent être complètes et véridiques. Il est interdit au IHWM de faire des déclarations ou des promesses trompeuses, sous quelque forme que ce soit, au sujet des produits.
Un IHWM ne peut faire aucune déclaration sur les produits, leurs prix ou les conditions du contrat sans l’approbation de Healy World.
Le consommateur ne sera pas persuadé d’acheter des produits par des promesses peu fiables et/ou trompeuses, ni par des promesses d’avantages particuliers si ces avantages sont liés à un succès futur et incertain. Les IHWM s’abstiendront de faire quoi que ce soit qui puisse inciter le consommateur à accepter l’offre faite dans le seul but de rendre un service personnel au fournisseur, de mettre fin à une conversation indésirable ou de profiter d’un avantage qui n’est pas l’objet de l’offre ou de montrer de la gratitude pour l’octroi d’un tel avantage.
Un IHWM ne peut faire aucune déclaration concernant sa rémunération ou la rémunération potentielle d’autres IHWM. En outre, il ne peut garantir, promettre ou créer d’une autre manière des attentes en matière de rémunération.
Les gestionnaires tiennent toujours compte du manque d’expérience des personnes inexpérimentées sur le plan commercial et n’exploitent en aucun cas leur âge ou leur capacité de compréhension limitée pour les persuader de conclure un contrat. L’IHWM doit tenir compte de la capacité financière des clients ainsi que de leur capacité à comprendre la langue et s’abstenir de toute action susceptible d’inciter les clients à passer des commandes qui ne correspondent pas à leur situation financière.
Nos règles éthiques pour traiter avec d’autres IHWM
Les IHWM traitent toujours les autres de manière équitable et respectueuse. Cette règle s’applique également aux relations avec les partenaires commerciaux d’autres concurrents ou d’autres sociétés de marketing de réseau.
Les nouveaux IHWM doivent être informés de manière véridique de leurs droits et obligations.
Les IHWM n’ont pas le droit de persuader d’autres IHWM de changer de sponsor. Le changement de sponsor est autorisé sous certaines conditions. De plus amples informations sont disponibles dans le code de conduite « Code of Conduct ».
Règles éthiques applicables aux relations avec d’autres entreprises
Le IHWM traitera toujours de manière équitable et honnête avec d’autres concurrents ou d’autres entreprises du secteur du marketing de réseau.
Les déclarations comparatives désobligeantes, trompeuses ou injustes concernant les produits ou les systèmes de distribution d’autres entreprises ne sont pas autorisées.
Healy World, l’une des entreprises les plus uniques et les plus innovantes au monde dans le domaine de la technologie des soins de santé holistiques, distribue des produits de santé de haute qualité tels que le Healy®, le MagHealy™, Elements by Healy World® par l’intermédiaire d’un réseau IHWM. Le IHWM est autorisé à conclure des contrats clients pour des produits et services au nom de Healy World. Pour cette activité, il n’est pas nécessaire que le IHWM fasse certaines dépenses financières, qu’il achète/acquière un nombre minimum de produits ou d’autres services de Healy World ou qu’il parraine d’autres IHWM. La seule condition est l’inscription gratuite.
En outre, il est possible, mais non obligatoire, de recruter d’autres IHWM. Pour le recrutement réussi de nouveaux IHWM et la vente de leurs produits, le IHWM reçoit une commission correspondante si la qualification requise est atteinte. Toutefois, aucune commission n’est expressément versée pour le recrutement. La commission ainsi que la méthode de paiement sont basées sur le plan de compensation en vigueur à ce moment-là.
Une fois l’inscription réussie, Healy World fournit au IHWM une formation et des outils publicitaires personnalisés, ainsi qu’un back-office en ligne et une page de renvoi qui permet au IHWM, entre autres, d’avoir une vue d’ensemble actualisée et complète de ses ventes par courtage, de ses demandes de commissions, de ses règlements ainsi que de l’évolution du IHWM et de sa lignée descendante.
Novembre 2024
