Healy World Canada Ltd.​
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Clause de non-responsabilité
1. Contenus en ligne

L’auteur se réserve le droit de ne pas être responsable de l’actualité, de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de la qualité des informations fournies. En outre, il ne peut être tenu responsable de dommages matériels ou non, consécutifs à l’utilisation ou la non-utilisation desdites informations ou à l’utilisation de données incomplètes ou erronées, dans la mesure où l’auteur n’a pas agi de manière intentionnelle ni par négligence grave. Les offres ne sont pas contraignantes et n’entraînent aucune obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier des parties de pages ou la totalité de l’offre sans avis particulier, d’en compléter, supprimer ou suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

Concernant les références directes ou indirectes à d’autres sites Internet (« liens ») qui sont hors du contrôle de l’auteur, une responsabilité pourrait s’appliquer uniquement dans le cas où l’auteur aurait eu connaissance des contenus et s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher l’utilisation de ces liens vers des sites contenant des éléments illégaux. L’auteur déclare ainsi expressément n’avoir décelé aucun contenu illégal dans les pages reliées au moment de l’insertion des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des pages liées / renvoyées. Il se distancie par conséquent expressément de tous les contenus de tous les sites liés / renvoyés qui ont été modifiés après la création des liens. Cette remarque est valable pour tous les liens et renvois insérés dans sa propre offre Internet ainsi que pour les entrées de tiers dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de diffusion. Le fournisseur du site auquel il est fait référence est le seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées et non la personne qui ne fait que renvoyer par des liens vers ces pages.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Tous les noms de marques et marques déposées éventuellement protégés par des tiers sur le site Internet sont assujettis sans aucune restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des détenteurs enregistrés. La simple mention ne permet pas d’en déduire que la marque n’est pas protégée par les droits de tiers ! Les droits d’auteur pour les éléments publiés, qui ont été réalisés par l’auteur lui-même, restent exclusivement la propriété de l’auteur. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’autorisation explicite préalable de l’auteur.

4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet ayant renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties ou des phrases de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la situation juridique en vigueur, la validité et le contenu des autres parties de ce document n’en seraient pas affectés.